Actualités
Vous trouverez ici l'actualité autour des questions de l'archéologie et de sa place dans les projets d'aménagements : problèmes, jurisprudences, questions liées à certains types de projets, etc.
Concilier préservation des arbres et archéologie préventives dans les projets d'aménagement : tout sauf un long fleuve tranquille !
Un véritable sujet d'actualité dans les projets d'aménagement ! Qu'il s'agisse de grands projets ou de réaménagements urbains, cette question sensible, qui relève de véritables attentes sociétales, se retrouve au quotidien dans les travaux de fouilles archéologiques : comment concilier la sauvegarde des vestiges et la conservation des arbres ?
11/02/2026
Une baisse notable de la redevance archéologique en 2026.
La Redevance d'Archéologie Préventive (RAP), qui est due par les maîtres d'ouvrage sur la base de leur projet (et calculée suivant la surface aménagée), connaît une baisse pour la première depuis bien longtemps.
0,02 € de baisse au m², cela peut paraître anodin, mais ça ne l'est pas : ni pour l'aménageur (notamment pour de grands projets), ni pour l'Etat !
10/01/2026
Les fouilles archéologiques, un marché de services !
C'est une jurisprudence tout sauf anodine ! Le Tribunal administratif de Rennes a jugé que les fouilles archéologiques constituent, lorsqu'elles font l'objet d'une consultation, un marché de services.
Cela peut paraître étrange quand on sait ce que sont des fouilles préventives. Pour autant, le juge a estimé que l'objet d'une fouille préventive est de réaliser un rapport.
Une décision qui a son importance dans le cadre des consultations publiques : seuils de marché, choix de la procédure, rédaction des CCAP, validité des OS, etc.
25/05/2025
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